Délibérations

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

• Délibération n° 2024-50 : Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial principal de 2ème classe pour un agent de restauration scolaire
• Délibération n° 2024-51 : Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial principal de 2ème classe pour un agent polyvalent
• Délibération n° 2024-52 : Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial principal de 2ème classe pour un agent technique polyvalent
• Délibération n° 2024-53 : Demande de subvention pour la création d'un parking aux terrains de Padel
• Délibération n° 2024-54 : Demande de subventions pour la restauration de 2 tableaux
• Délibération n° 2024-55 : Demande de transfert de la compétence "eau potable" de la CCIRB à la commune
• Délibération n° 2024-56 : Décision modificative n°2
• Délibération n° 2024-57 : Mise à disposition à titre gratuit d'un agent de la mairie à la Régie Communale de Service Public "San Francescu"
• Délibération n° 2024-58 : Demande de subvention pour l'acquisition de vidéosurveillance pour la sécurisation des voies publiques

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

• Délibération n° 2024-39 : Bilan de la concertation et arrêt du Plan Local d'Urbanisme
• Délibération n° 2024-40 : Attribution de subventions aux associations
• Délibération n° 2024-41 : Création d'un poste d'adjoint technique territorial non permanent affecté au service scolaire
• Délibération n° 2024-42 : Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour le service scolaire
• Délibération n° 2024-43 : Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour le service scolaire
• Délibération n° 2024-44 : Reprise des Voies, Réseaux Divers et Espaces Verts du Lotissement San Roccu
• Délibération n° 2024-45 : Versement d'une gratification aux nouveaux bacheliers
• Délibération n° 2024-46 : Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial pour la voirie
• Délibération n° 2024-47 : Décision modificative n°1
• Délibération n° 2024-48 : Demande de subvention pour évaluation de la qualité de l'air à l'école communale
• Délibération n° 2024-49 : Redevance domaine public France Telecom
• Décision du Maire n° 2024-03 : Avenant n°1 au marché "Travaux de voirie"

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

• Délibération n° 2024-32 : Vente d'un appartement lieu-dit San Roccu à un primo accédant
• Délibération n° 2024-33 : Demande de subvention pour acquisition de matériel pour la cantine scolaire
• Délibération n° 2024-34 : Reprise des VRD et espaces verts du lotissement Maria Gioia
• Délibération n° 2024-35 : Création d'un emploi non permanent d'Adjoint administratif Territorial pour le service accueil
• Délibération n° 2024-36 : Création d'un emploi non permanent d'Adjoint administratif Territorial pour le service accueil
• Délibération n° 2024-37 : Création d'un emploi non permanent d'Adjoint Technique Territorial pour le service voirie
• Délibération n° 2024-38 : Création d'un emploi non permanent d'Adjoint Technique Territorial pour le service voirie