Délibérations

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

• Délibération n° 2024-39 : Bilan de la concertation et arrêt du Plan Local d'Urbanisme
• Délibération n° 2024-40 : Attribution de subventions aux associations
• Délibération n° 2024-41 : Création d'un poste d'adjoint technique territorial non permanent affecté au service scolaire
• Délibération n° 2024-42 : Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour le service scolaire
• Délibération n° 2024-43 : Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial pour le service scolaire
• Délibération n° 2024-44 : Reprise des Voies, Réseaux Divers et Espaces Verts du Lotissement San Roccu
• Délibération n° 2024-45 : Versement d'une gratification aux nouveaux bacheliers
• Délibération n° 2024-46 : Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial pour la voirie
• Délibération n° 2024-47 : Décision modificative n°1
• Délibération n° 2024-48 : Demande de subvention pour évaluation de la qualité de l'air à l'école communale
• Délibération n° 2024-49 : Redevance domaine public France Telecom
• Décision du Maire n° 2024-03 : Avenant n°1 au marché "Travaux de voirie"

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

• Délibération n° 2024-32 : Vente d'un appartement lieu-dit San Roccu à un primo accédant
• Délibération n° 2024-33 : Demande de subvention pour acquisition de matériel pour la cantine scolaire
• Délibération n° 2024-34 : Reprise des VRD et espaces verts du lotissement Maria Gioia
• Délibération n° 2024-35 : Création d'un emploi non permanent d'Adjoint administratif Territorial pour le service accueil
• Délibération n° 2024-36 : Création d'un emploi non permanent d'Adjoint administratif Territorial pour le service accueil
• Délibération n° 2024-37 : Création d'un emploi non permanent d'Adjoint Technique Territorial pour le service voirie
• Délibération n° 2024-38 : Création d'un emploi non permanent d'Adjoint Technique Territorial pour le service voirie

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

• Délibération n° 2024-20 : Approbation du compte de gestion 2023 budget commune
• Délibération n° 2024-21 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
• Délibération n° 2024-23 : Approbation du budget primitif CCAS
• Délibération n° 2024-24 : Approbation du budget primitif Régie Communale
• Délibération n° 2024-27 : Attribution subventions associations
• Délibération n° 2024-28 : Demande de subvention pour travaux de voirie d'urgence
• Délibération n° 2024-29 : Travaux de voirie sur la D63
• Délibération n° 2024-30 : Élargissement d'un chemin communal
• Délibération n° 2024-31 : Demande d'acquisition d'un délaissé communal par M. Vuillemin