Délibérations

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

• Délibération n° 2024-20 : Approbation du compte de gestion 2023 budget commune
• Délibération n° 2024-21 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
• Délibération n° 2024-23 : Approbation du budget primitif CCAS
• Délibération n° 2024-24 : Approbation du budget primitif Régie Communale
• Délibération n° 2024-27 : Attribution subventions associations
• Délibération n° 2024-28 : Demande de subvention pour travaux de voirie d'urgence
• Délibération n° 2024-29 : Travaux de voirie sur la D63
• Délibération n° 2024-30 : Élargissement d'un chemin communal
• Délibération n° 2024-31 : Demande d'acquisition d'un délaissé communal par M. Vuillemin

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

1. Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique Territorial de 35h
2. Renouvellement convention transport scolaire année 2024-2028
3. Demande de subvention pour l'acquisition de jeux d'extérieurs pour l'école
4. Demande de subvention pour l'installation d'un système de climatisation au sein de l'école communale
5. Demande de subvention pour la mise en place de la télégestion de l'ensemble du pare d'éclairage public
6. Vote du taux des 3 taxes
7. Demande de subvention pour le ravalement de la façade de la crèche

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

1. Demande de subvention pour pose de climatiseurs à l’école communale.
2. Approbation de la subvention à verser à la régie communale San-Francescu année 2024.
3. Demande de subvention pour l’agrandissement de la carrière des chevaux du centre équestre.
4. Demande de subvention pour l’éclairage Led du stade de football.
5. Demande de subvention pour la mise en place de la télégestion de l’ensemble du parc d’éclairage public rénové.
6. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du vote du budget.
7. Modification de la délibération instaurant le compte épargne temps.
8. Création d’un emploi non permanent d’Adjoint technique Territorial non permanent en vue de faire face à un accroissement temporaire d’activité au service scolaire.
9. Création d’un emploi non permanent d’Adjoint technique Territorial non permanent en vue de faire face à un accroissement temporaire d’activité au service scolaire.
10. Création d’un emploi non permanent d’Adjoint technique Territorial non permanent en vue de faire face à un accroissement temporaire d’activité au service scolaire.