Vie municipale

Délibérations

Retrouvez les extraits des délibérations

Conseil Municipal du 20 juillet 2026

Conseil Municipal

Ordre du jour

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

  • Délibération n° 2026-53 : Création d’un lotissement communal
  • Délibération n° 2026-54 : Majoration du taux des logements meublés non affectés à l’habitation principale
  • Délibération n° 2026-55 : Versement d’une gratification aux nouveaux bacheliers
  • Délibération n° 2026-56 : Intégration de parcelles au patrimoine communal
  • Délibération n° 2026-57 : Demande de subvention pour investissement à l’Ecole communale : acquisition de matériel pédagogique et de mobilier scolaire
  • Délibération n° 2026-58 : Demande de subvention pour la phase 1 des travaux de restauration de l’église saint François Xavier
  • Délibération n° 2026-59 : Projet de protocole d’accord transactionnel
  • Délibération n° 2026-60 : Organisation du temps scolaire : adoption de la semaine de 4 jours
  • Délibération n° 2026-61 : Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique Territorial en vue de faire face à un accroissement saisonnier d’activité au service scolaire
  • Délibération n° 2026-62 : Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Technique Territorial en vue de faire face à un accroissement saisonnier d’activité au service scolaire
  • Délibération n° 2026-63 : Examen de la proposition de rachat anticipé du bail relatif au site de télécommunications TOTEM
  • Délibération n° 2026-64 : Vente du véhicule de service Minibus OPEL 7 places (DV 438 MB) - Acceptation de l'offre d'achat de l'association de football au prix de 7 500 € payable en quinze versements mensuels
  • Délibération n° 2026-65 : Création d'un budget annexe pour le futur lotissement communal lieu-dit Incarnatoje

Résumé des délibérations

Conseil Municipal du 24 juin 2026

Conseil Municipal

Ordre du jour

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

  • Délibération n° 2026-43 : Convention d’assistance technique en matière d’eau potable et d’assainissement
  • Délibération n° 2026-44 : Vote du compte financier unique 2025– budget Commune
  • Délibération n° 2026-45 : Régularisation de la vente d'une emprise communale au profit de Monsieur Patrick RICHARD et Madame Laetitia RICHARD FRANCESCHINI
  • Délibération n° 2026-46 : Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Délibération n° 2026-47 : Cession d’un véhicule communal
  • Délibération n° 2026-48 : Attribution subventions aux Associations
  • Délibération n° 2026-49 : Révision du tarif horaire de débroussaillement
  • Délibération n° 2026-50 : Redevance France Télécom-Orange année 2026
  • Délibération n° 2026-51 : Matérialisation des arrêts du service de transport scolaire communal

Résumé des délibérations

Conseil Municipal du 05 juin 2026

Conseil Municipal

Ordre du jour

Les sujets ci-dessous sont portés à l'ordre du jour :

  • Élection des délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales

Résumé des délibérations